TL
Présentation de la marque TL
Déposée le 2 juin 1987 par la société SPS Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TL arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.
SPS Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344705 - Publication au BOPI 2007-06-22
Renouvellement sans limitation n°2086898 - Publication au BOPI 1997-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570794 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645321 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-04